Déposée le 19 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ACSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AXWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON CEDEX 9 - 84096 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA domicilié(e) BP 06, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON CEDEX 9 - 84096 - France.
La marque AXWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACSUD SA - BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON CEDEX 9 - 84096 - France - SIREN 306897653
ACSUD SA - BP 06, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON CEDEX 9 - 84096 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618283 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622429 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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